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Marques déposées par monsieur JEAN LUC DELATTRE
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Sport.Utility.Boats S. U. B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport.Utility.Boats S. U. B.
M. JEAN LUC DELATTRE

Numéro de dépôt :
3985554
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
Sport.Utility.Boats S. U. B. de JEAN LUC DELATTRE

Présentation de la marque Sport.Utility.Boats S. U. B.

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par monsieur JEAN LUC DELATTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sport.Utility.Boats S. U. B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEAN LUC DELATTRE domicilié(e) ZAC ACTI SUD, LE BEAU VEZE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN LUC DELATTRE domicilié(e) ZAC ACTI SUD, LE BEAU VEZE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque Sport.Utility.Boats S. U. B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport.Utility.Boats S. U. B. est expirée depuis le 25 février 2023.

JEAN LUC DELATTRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA BOATS


M. JEAN LUC DELATTRE - ZAC ACTI SUD, LE BEAU VEZE - 83320 - CARQUEIRANNE - France


M. JEAN LUC DELATTRE - ZAC ACTI SUD, LE BEAU VEZE - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.